Modèle de certificat d’exportation de l’UNESCO-OMD

Le Modèle de certificat d’exportation de biens culturels a été conjointement élaboré par les Secrétariats de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) et de l’Organisation mondiale des douanes (OMD), coopérant pour combattre le trafic illicite des biens culturels.

Sachant qu’actuellement, dans la plupart des pays, c’est le même formulaire qui est utilisé pour les objets « ordinaires » (ordinateurs, vêtements, etc.) et pour les objets culturels, ce modèle de certificat répond aux exigences en permettant d’identifier et de tracer les biens culturels, sans toutefois trop compliquer la tâche des exportateurs et fonctionnaires des douanes. L’UNESCO et l’OMD recommandent d’adopter le modèle, en tout ou en partie, comme certificat national d’exportation, en particulier pour les biens culturels.

Cet outil pratique est spécialement adapté au contrôle du phénomène croissant des mouvements transfrontaliers de biens culturels, et il aidera les États à accentuer leur contrôle sur l’importation et l’exportation de biens culturels en facilitant le travail des fonctionnaires des douanes.