Prendre la bonne décision

Si le processus d’obligation de diligence soulève des doutes, il est fortement recommandé de ne pas mener l’acquisition à terme.

Le statut déontologique d’un objet peut être acceptable dans deux cas :

• Il existe une explication plausible de l’histoire de l’objet telle qu’elle est présentée par le vendeur, ainsi que d’autres preuves venant étayer le fait que l’objet a été légalement exporté, et un examen précis de l’objet a été réalisé.
• Le statut déontologique est clair, mais n’est accompagné d’aucune documentation. Si le droit en vigueur dans le pays le permet, l’acheteur doit demander une déclaration assermentée (affidavit) rédigée par un juriste.

Une fois la situation minutieusement évaluée, la décision d’acquérir l’objet ou non incombe entièrement à l’acheteur. S’il existe des causes raisonnables de penser qu’un acte criminel a été commis, il est également de sa responsabilité de le signaler à la police.

En cas d’acquisition, et si la vérification de la provenance s’avère satisfaisante, il est recommandé de créer et conserver en lieu sûr un fichier sur l’objet, en y indiquant les détails des moyens mis en œuvre pour exercer l’obligation de diligence, ainsi que tous les documents associés. En l’absence de documentation ou d’affidavit, les raisons qui ont motivé l’achat de l’objet doivent être clairement exposées.