Il est important que les musées, les bibliothèques, les archives et les marchands d’art continuent de pouvoir étoffer leurs collections. Ils doivent toutefois s’assurer que celles-ci sont constituées conformément à des principes moraux universellement reconnus. Ils doivent prendre des précautions pour s’assurer de n’acquérir ou n’emprunter que des objets acceptables sur le plan déontologique et de refuser ceux qui peuvent avoir été pillés ou exportés illégalement.
La présente liste de contrôle n’est pas un document officiel. Elle peut aider à réaliser un examen attentif d’un objet et à poser les bonnes questions sur son origine. Les acheteurs potentiels ne sont pas censés être en mesure de tout couvrir, en
Si le processus d’obligation de diligence soulève des doutes, il est fortement recommandé de ne pas mener l’acquisition à terme.
En dépit de l’inégalité du niveau de détails fournis par les différents instruments normatifs, l’étude des outils existants montre la prévalence d’un consensus sur les normes communes et la procédure à suivre au sujet de la documentation requise et des vérifications avant l’acquisition d’un bien culturel.
Toutefois, en raison du manque de contrôle et de vue d’ensemble par les autorités nationales compétentes sur les acquisitions d’objets et les procédures d’emprunt, de la diversité des documents requis par chaque État pour l’acquisition et le prêt d’objets,